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La municipalisation des hôpitaux Saint-Nicolas et Saint-Yves de Vitré (1549-1578).

Un des moments importants de l'histoire des hôpitaux fut leur municipalisation au XVIème siècle [Note : « Les hôpitaux et la municipalisation des hôpitaux » fut une rubrique du thème spécial « L'assistance » que s'était donné la « Section de Philologie et d'Histoire jusqu'à 1610 » pour le 97ème Congrès des Sociétés Savantes tenu à Nantes en 1972. Cf. l'étude présentée à ce Congrès par X. Martin, « La part du corps de ville dans la gestion de l'Hôtel-Dieu d'Angers à la fin du XVIème siècle », publiée dans les Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 1975, tome 82, n° 2, pages 149-162]. Les prescriptions royales ne furent pas appliquées, en ce domaine, uniformément ni sans difficultés, les ecclésiastiques n'étant pas toujours disposés à lâcher l'emprise qu'ils avaient sur les hôpitaux et leurs revenus.

Cette étude n'a pas la prétention d'apporter des éléments nouveaux à cette question de l'intervention du pouvoir municipal dans l'administration des hôpitaux, qui marqua le XVIème siècle, mais d'évoquer un cas, qui eut sans doute de nombreux équivalents à la même époque, de relater les péripéties de la municipalisation des hôpitaux Saint-Nicolas et Saint-Yves de Vitré.

La fondation de l'hôpital Saint-Nicolas remonte à 1192 et fut l'œuvre d'Emma, veuve d'André de Vitré [Note : Archives de l'hôpital de Vitré : 1 B 1]. La création de l'hôpital Saint-Yves semble avoir été plus tardive, sans qu'on puisse en fixer la date : toujours est-il que l'acte le plus ancien conservé concernant cet hôpital date de 1369 [Note : Archives de l'hôpital de Vitré : 1 B 1] [Note : L'hôpital Saint-Yves aurait été fondé pour accueillir les « pauvres passans, mallades travaillés du mal qu'on appelle le mal Saint-Main » ; il était situé « en l'un des forbourgs de ladicte ville de Vitré sur le grand chemin par lequel tous les mallades du paiz de France passent pour faire leur voyage audict Saint-Méen »].

Les deux hôpitaux ne furent pas municipalisés en même temps. Les bourgeois de Vitré s'intéressèrent tout d'abord à l’hôpital Saint-Nicolas qui était le plus ancien et le plus important, et dont les revenus étaient les plus considérables. Après un long procès entamé en 1549 et qui n'alla pas sans rebondissements, oppositions et sentences contradictoires, les bourgeois furent investis de l'administration de cet hôpital par arrêt rendu par le Parlement de Bretagne en 1558. Ce ne fut qu'une vingtaine d'années plus tard, en 1578, que l'hôpital Saint-Yves fut rattaché à la gestion municipale et réuni, de ce fait, à l'hôpital Saint-Nicolas.

Le procès, qui eut pour enjeu l'hôpital Saint-Nicolas, eut sans doute un grand retentissement. Evoqué devant le Présidial de Rennes et le Parlement de Bretagne, il opposa les bourgeois de Vitré, soutenus par le procureur général du roi, à Jean d'Argentré, qui bénéficiait de l'appui du comte Guy de Laval. Jean d'Argentré, qui avait été investi du prieuré de Saint-Nicolas en 1540, appartenait à une famille célèbre et puissante : il était le fils de Pierre d'Argentré qui fut sénéchal de Rennes, et le frère de Bertrand, illustre auteur de nombre d'ouvrages de jurisprudence et d'histoire, qui fut sénéchal de Vitré en 1542-1543 et succéda à son père en tant que sénéchal de Rennes en 1548 [Note : Cf. Kerviller (R.), Répertoire général de bio-bibliographie bretonne, Rennes, 1886, t. I. pages 258-264]. On peut ainsi constater que cette affaire dépassait le cadre d'une simple opposition entre laïcs et ecclésiastiques.

Elle commença, sur le plan judiciaire, par un arrêt du Parlement, en date du 5 octobre 1549, qui enjoignait à Jean d'Argentré de présenter les titres de la fondation du prieuré Saint-Nicolas et confisquait le temporel du prieuré au profit du roi [Note : Toutes les pièces concernant ce procès ont été classées sous la cote 1 E 1.]. Mais d'un acte du 28 avril 1551, il ressort que le comte de Laval s'opposa à l'exécution de cet arrêt en faisant valoir que le prieuré et aumônerie de Saint-Nicolas, fondé par ses prédécesseurs, était en sa « présentation, collation et provision ». L'audience « en court de Parlement » du 28 septembre 1551 mérite que l'on s'y arrête, car y furent exposées en détail les positions des différents partis. Pour la première fois, Jean d'Argentré reconnaît qu'il y a à Saint-Nicolas maison-Dieu et aumônerie : pour lui, il faut distinguer d'une part le prieuré qui est un bénéfice et ne peut donc tomber sous le coup de l'édit de 1532 promulgué par François Ier, dessaisissant les ecclésiastiques de l'administration des hôpitaux, et d'autre part l'aumônerie, qui a toujours appartenu aux prieurs de Saint-Nicolas et qui est religieuse et non laïque (il se basa, pour cette dernière affirmation, sur le fait qu'il y a un autel à l'aumônerie et des prêtres pour administrer les sacrements). En conséquence, il demande qu'on sépare le revenu du prieuré de celui de l'aumônerie [Note : Ces revenus étaient constitués pour l'essentiel des baux de quatre métairies situées dans la paroisse de Vitré (Rouffigné, la Robannerie, la Quetterie et le Tertre), du grand four à ban de Vitré et du four Saint-Nicolas, d'une partie des dîmes des paroisses de Balazé, Champeaux, Etrelles et Saint-Didier, et de rentes assignées sur des maisons sises à Vitré] et qu'on le laisse jouir d'une moitié du revenu, étant donné qu'on ne sait pas exactement quelle est la part de l'un et de l'autre ; quant à l'autre moitié (celle de l'aumônerie), une provision de trois cents livres lui serait adjugée pour sa nourriture et l'entretien de deux prêtres et un serviteur ; le restant serait distribué par lui-même aux pauvres et il en rendrait compte à un juge. Ainsi il conservait la totale administration de l'hôpital Saint-Nicolas.

La position de Guy de Laval étant plus conciliante qu'auparavant, on peut croire que la requête à lui présentée le 27 mai 1551 par les habitants de Vitré lui demandant de leur octroyer l'administration de l'hôpital comme il l'avait fait pour celui de Laval, avait eu son effet [Note : « (...) voyans continuer lesdits abus et malheur..., ne pouvans plus porter les dangers de peste et autres inconvénients qui leurs sont advenuz es dernières années en sorte qu'il est mort plusieurs personnages de vostredite ville de Vitré, et comment aux autres habandonnés, la ville ne pouvant aussi satisfaire a la nourriture des pauvres quels de tous costéz se sont retiréz en la vostredite ville de Vitré et encores mortz sur les pavéz et hallez de vostredite ville par faulte du secours à eulx deu dudit hospital, chose fort regrettable et piteuse »]. Guy de Laval maintient son droit de présentation que ne lui contestent d'ailleurs pas les bourgeois, mais que, selon l'abbé de Saint-Melaine, il partage alternativement avec ce dernier. Après avoir exposé que le prieuré et l'aumônerie furent anciennement unis, en 1384 exactement, et qu'avec le temps le prieur avait pris les revenus tant de l'aumônerie que du prieuré, il propose qu'outre la maison prieurale, les jardins et autres dépendances pour la maison du prieur, il sera assigné à celui-ci sur le temporel trois cents livres, à la charge d'assurer le service divin et de s'occuper de l'entretien de l'église, le reste du revenu du temporel étant administré par trois notables nommés tous les trois ans par les bourgeois de Vitré.

Par cette proposition, il rejoint la requête du procureur général du roi qui conteste que Saint-Nicolas soit un prieuré, étant donné que dans les anciens titres la chapelle Saint-Nicolas est appelée aumônerie et hôpital, affirme qu'on ne peut séparer les revenus du prieuré et de l'aumônerie et demande que l'ensemble des revenus soit « régy et gouverné par deux notables bourgeoys de la ville de Victré, lesquels seront élus par les bourgeoys de ladite ville... et le jour par eulx esleu et estably sera de troys ans en troys ans à pareil jour... auquel jour les citoyens seront convocqués pour eslire lesdits deux prodhommes qui auront la totale administration dudict hôpital » ; il requiert, par ailleurs, que le comte de Laval nomme Jean d'Argentré ou un autre homme d'église « qui sera dict et nommé l'aumosnier et tiers administrateur », qui assurera le service divin, aura logis et jardins pour sa demeure, recevra chaque année, au Nouvel An et à la saint Jean-Baptiste, des deux laïcs, cent livres ; ce « tiers administrateur » « sera avec les deux aultres pour veoir, administrer, disposer et faire la dépense aux pauvres, ordonner avec les deux aultres des aliemens des pauvres et contrôler ce qu'ils feront sans monier aulcun denier pour ce qu'il ne sera responsable, et rendront lesdits deux leurs comptes par devant les juges de Vitré, le procureur de ladite seigneurye et le procureur des habitants et deux citoyens appelés et sans aulcun sallaire ».

Le Parlement, par l'arrêt interlocutoire rendu le 5 octobre 1551, sans se prononcer définitivement sur la question de savoir si Saint-Nicolas est prieuré ou non, reprend, à quelques détails près, l'ensemble des dispositions proposées par le procureur général : il ordonne, en effet, que « le revenu d'icelle hospital et maison Dieu par alcuns appelé prieuré dudit Saint-Nicollas sera régy et gouverné par deulx prudhommes et gens de bien laïz, lesqueulx seront esleuz par les bourgeoys de la ville de Vitré en commune assemblée la cloche sonnée à tel jour qu'il sera par eulx chouaisy... de troys ans en troys ans » [Note : En fait, à partir de 1555, ces administrateurs furent renouvelés par moitié chaque année. Entre 1558 et 1563, leur nombre fut réduit à un seul administrateur. Cf. liste des administrateurs des hôpitaux Saint-Nicolas et Saint-Yves de Vitré, en pièce annexe] ; la seule miodification notable concerne la rémunération du « tiers administrateur » qui recevra le quart des revenus de l'hôpital.

L'exécution de cet arrêt intervint le 30 juin 1552. Pierre Duverger et Jean Le Clavier furent élus administrateurs de l'hôpital. Ils n'en furent pas particulièrement réjouis ; le second nommé, en particulier, chercha à se démettre de ladite charge en faisant valoir qu'il était « jeune homme vivant de marchandyse et qu'il seroyt grandement distraict de sondict traficq acceptant ladictc charge pour le temps de trois ans ». Mais la vérité était, comme les deux élus l'avouèrent par la suite, « que ledict d'Argentré estoyt grandement auctorizé et favorizé de plusieurs notables personnages tant de l'estat de la justice que de la noblesse qui ont donné menasses d'empescher ceulx qui seront commis à l'administration dudit hospital ». Mais les intimidations semblent avoir été réciproques car, peu de temps auparavant, on aurait tenté, d'une part, de soudoyer quelqu'un pour tuer Jean d'Argentré, d'autre part, d'impliquer celui-ci dans un meurtre ; mais tout cela peut aussi fort bien avoir été orchestré par le parti de Jean d'Argentré : il est difficile de faire la lumière dans ces affaires pour le moins assez louches.

Pour en revenir à l'hôpital lui-même, le procès-verbal de visite des lieux, consécutif à la mise en application de l'arrêt du 5 octobre 1551, nous montre un bâtiment dans un état de délabrement extrême, situé sur la Vilaine que l'on voit à travers le plancher mal ajusté, ouvert à tous les vents, occupé par six malades [Note : Cf. texte de ce procès-verbal édité en pièce annexe] qui, d'ailleurs, une fois la visite effectuée n'auraient plus été que deux — ceci dit pour montrer, encore une fois, que fourberie et malhonnêteté ne furent pas exemptes de cette affaire.

La fin de 1553 est marquée par un rebondissement important : le Parlement décida en effet, le 5 octobre, de renvoyer le procès devant les juges du Présidial. On prit le soin de préciser que Bertrand d'Argentré, le frère de Jean, ne serait pas au nombre de ces juges. Malgré tout, le Présidial fut davantage favorable à Jean d'Argentré que le Parlement, car par la sentence du 15 janvier 1554 il le rétablit en la possession et jouissance du prieuré Saint-Nicolas. Les bourgeois de Vitré firent alors appel devant le Parlement qui, par l'arrêt du 16 octobre 1554, remettait en vigueur les dispositions de l'arrêt rendu trois ans plus tôt. Le procès-verbal de mise en application du dernier arrêt (qui nous vaut, soit dit au passage, un bel acte en parchemin de trois mètres) montre lui aussi que la population de l'hôpital était très réduite : deux aveugles, l'un de Vitré, l'autre de Bréal, et une femme.

Le 10 avril 1555 furent élus deux administrateurs : Michel Godard et Guyon Lefort. Mais ce n'est que trois ans plus tard que l'affaire fut définitivement close par un arrêt du Parlement, en date du 30 avril 1558, qui remit l'entière administration de l'hôpital Saint-Nicolas aux habitants de Vitré. Une somme de deux cents livres serait allouée chaque année à Jean d'Argentré et à ses successeurs.

Pour l'hôpital Saint-Yves, les choses allèrent un peu différemment [Note : Toutes les pièces concernant le procès au sujet de l'hôpital Saint-Yves ont été classées sous la cote 1 E 2]. Dans un premier temps, alors même qu'ils se faisaient attribuer l'administration de l'hôpital Saint-Nicolas, les bourgeois de Vitré auraient laissé celle de l'hôpital Saint-Yves à un religieux Augustin, « lequel l'administrait fidèlement au grand contentement des pauvres et desdictz habitans », auquel succéda le trésorier de la Madelaine de Vitré. Mais lorsqu'à la fin de 1577, les habitants de Vitré manifestèrent l'intention de prendre en charge l'administration de l'hôpital, ils se heurtèrent à l'opposition du chapelain qui, comme Jean d'Argentré une trentaine d'années plus tôt, faisait valoir que l'hôpital était un bénéfice et que, de ce fait, l'administration lui en appartenait. Ce fut la cause d'un nouveau procès qui fut moins long cependant que le précédent, puisqu'il fut réglé dans l'année qui suivit. L'argument avancé par les habitants de Vitré au cours de ce procès était que les revenus de l'hôpital Saint-Nicolas ne suffisaient pas à la nourriture des pauvres, à tel point qu'ils étaient contraints de se cotiser chaque année pour une somme de 1500 livres tournois. Besoin était donc que leur soit remise l'administration de l'hôpital Saint-Yves.

Le 24 mai 1578 furent élus, pour la première fois, deux administrateurs communs pour les hôpitaux Saint-Nicolas et Saint-Yves [Note : Cf. liste des administrateurs des hôpitaux Saint-Nicolas et Saint-Yves, en pièce annexe]. Ainsi était parachevée l'affaire de la municipalisation des deux hôpitaux de Vitré qui eut, sans nul doute, une grande répercussion en raison de la personnalité des partis en présence et qui connut une résurgence au début du XVIIème siècle, lorsque Vincent Bernier, chapelain de l'hôpital Saint-Nicolas, émit, en 1620-1622, des prétentions analogues à celles de Jean d'Argentré et dont il fut lui aussi débouté [Note : Archives de l'hôpital de Vitré, 1 E 3].

(Alain Droguet).

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Annexes

L'hôpital Saint-Nicolas de Vitré en 1552.

Vitré - 1552, 30 juin.
Extrait du procès-verbal de la mise en application de l'arrêt du Parlement de Bretagne, du 5 octobre 1551 : visite de l'hôpital Saint-Nicolas.
Archives de l'hôpital de Vitré : 1 E 1.

« (...) Advenant laquelle heure de medy de ce dict jour, nous fuismes transportéz audict lieu et maison de Sainct-Nycollas sittué es forsbourgs et au derrière du chasteau de ladite ville de Vitré en la rue appellée la Rue [du Rachatz] ; presans lesdictz procureur général, Tannel procureur desdits bourgeoys et habitons de Vitré, et lesdictz Duvergier et Le Clavier esleuz pour le gouvernement d'iceluy hospital, et aultres plusieurs bourgeoys et notables personnes dudict Vitré ; et à requeste dudit procureur général fuismes entréz en une maison près la chapelle dudit Sainct-Nycollas, ladicte maison estante en faizon d'appentiz où l'on nous a dict estre le lieu acoustumé à recepvoir et mestre les paouvres dudict hospital lors qu'il en y a, et alentour duquel lieu y a aparance y avoir eu aultreffoiz ung oratoire pour dire messe aux paouvres dudict hospital et de ceste heure n'y a autel ne lieu qui soyt honneste à dire et célébrer messe, en laquelle maison y a doze charlictz fort vieulx estans de chacun costé et au millieu y a une allée pour passer entre lesdits charlitz, par dessoubz de laquelle maison passe et a cours l'eau de la ripvière dudict Vitré, et par ce que ladicte maison par le bas est seullement plancée de carreaulx et ays de boays bien uséz et à faulte que les plances et carreaulx sont mal joinctz, l'on voyt clèrement l'eau de ladicte ripvière, et par les fentes, pertuys et trous qui sont au plancer et place d'icelle maison a passé grand vent en manière qu'il est tout apurent que les paouvres n'y peuvent commodément habiter, signantement au temps de hyver. Aussi avons veu que la plus grande partye des couettes que sont ausdictz charlitz sont mal garnyes de pleumes. En l'un desqueulx lictz dudict hospital avons trouvé ung paouvre qui s'est nommé Pierre Ruault et dict y estre environ six sepmaines ; font interroger de quoy il est nourry audit hospital : dict qu'on luy donne du pain, de la chair à menger et de l'eau à boyre ; et sur les autres lictz avons trouvé cinq aultres personnes couchées esdits lictz disant estre mallades, quelz paouvres lesdits Le Clavier et Duvergier nous ont dict y avoir esté amenéz puix deux jours et que auparavant n'y avoyt aulcuns reservé ledit Rouault ».

Liste des Administrateurs des hôpitaux Saint-Nicolas et Saint-Yves de Vitré (1552-1579).

Hôpital Saint-Nicolas :

30.VI.1552 : Election de Pierre DUVERGER et Jean LE CLAVIER.
10.IV 1555 : Election de Michel GODARD et Guyon LEFORT.
1er.VII.1556 - 31.VI.1557 : Guyon LEFORT et René LE CLAVIER.
1er.VII.1557 - 31.VI.1558 : Gilles DUVERGER et René LE CLAVIER.
1er.VII.1563 - 31.VI.1564 : Jacques GEFFRART.
1er.VII.1564 - 31.VI.1565 : Lucas RAVENEL.
1er.VII.1564 - 31.VI.1566 : Mathurin RAVENEL.
IX.1566 - 30.VI.1567 : Phelipot CHEVALIER.
1er.VII.1567 - 30.VI.1568 : André LE ROYER.
1er.VII.1568 - 30.VI.1569 : Mathurin LE MOINE.
1er.VII.1570 - 30.VI.1571 : Guillaume GÉRARD.
1er.VII.1572 - 1er.VII.1573 : André MOREL.
24.VI.1574 - 23.VI.1575 : Estienne LE MERCIER.
24.VI.1577 - 23.VI.1578 : René LECOQ.
24.VI.1578 - 31.VIII.1578 : Guillaume LEFORT.

Hôpital Saint-Yves :

18.XII.1577 - 1er.IX.1578 : André GUY.

Hôpitaux Saint-Nicolas et Saint-Yves :

1er.IX.1578 - 31.VIII.1579 : Jean LE MOINE et Jean MALHERBE [Note : L'élection des administrateurs des hôpitaux Saint-Nicolas et Saint-Yves pour la période allant du 1er.IX.1578 au 31.VIII.1579 eut lieu le 24 mai 1578 : furent alors élus Jean Thoumin et Jean Malherbe. Le 1er septembre, Jean Le Moine fut nommé à la place du premier nommé, décédé].

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